Licences et Tarifs
La Licence Non-Exclusive
Sur notre marketplace, l’achat est simplifié grâce à notre licence unique : tous les designs présents dans notre catalogue sont vendus sous une licence d'utilisation non-exclusive, que ce soit pour un usage personnel ou pour une production commerciale sans limite de support, de territoire et pour une durée maximale de 10 ans. Un design pourra ainsi être acheté et utilisé par plusieurs acheteurs (aucune exclusivité n’est conférée à l’acheteur du fait de l’achat d’un design).
Le design acheté pourra être utilisé pour :
- créer et revendre des objets physiques sur lesquels est imprimé le design
- créer et revendre des contenus numériques incorporant le design (dans ce cas, la diffusion du dessin ne pourra se faire que dans une résolution basse définition (72 dpi maximum) et au format JPG.
Les acheteurs titulaires de la licence ont l’autorisation d’adapter les coloris et l'échelle du motif quand cela est possible techniquement.
La duplication, la revente ou la sous-licence de tout ou partie du design sont interdits. Le Design ne pourra pas être acheté pour être revendu tel quel. De même, l’usage de tout ou parties d'éléments constituants le design en tant que logo d'entreprise ou en tant que marque sont interdits.
Pour plus de détails, veuillez consulter nos Conditions Générales de ventes.
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Licence |
Format |
Application |
Restriction |
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Non-exclusive |
JPG + fichier éditable .PSD ou .AI (ou .EPS) si achat de cette option |
Objets physique pour la revente sur lesquels est imprimé le design exp : produits pour le textile mode et maison (tissus d’habillement, accessoires de mode, tissus d’ameublement, accessoires de décoration, linge de maison, linge de lit,...), produits pour les revêtements de murs et sols (papier-peint,...), articles pour la papeterie et de la carterie (carnet, accessoires de bureau, cartes de correspondance, etc), produits pour de l’industrie (automobile, médicale,...), produits du design (art de la table, mobilier, décoration,...), produits publicitaires et marketing (affiches, publicités imprimées, objets promotionnels, flyers, brochures, carte de visite, packaging, livres, magazines,...) |
Sans limite de support, de territoire et pour une durée maximale de 10 ans |
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Non-exclusive |
JPG + fichier éditable .PSD ou .AI (ou .EPS) si achat de cette option |
Contenus numériques incorporant le design exp : sites Web, blog, newsletter, e-mail, document PDF digital, applications, logiciels, livres électroniques, modèles web, publicités numériques, flyers numériques, brochures numériques, etc |
Design utilisé en résolution basse définition (72 dpi maximum) et au format JPG |
Pour une utilisation à des fins éditoriales, promotionnelles ou journalistiques d’un motif (presse écrite et numérique, promotion de la marketplace, etc), l'auteur du motif doit être mentionné comme ceci : "© Prénom Nom ©frenchdesign.textileaddict.me"
Les tarifs
Le tarif d’un dessin est appliqué suivant sa taille en cm (petite taille, moyenne taille et grande taille). Le tarif d’un même dessin varie également en fonction des types de fichiers que vous choisirez d'acquérir : tous les dessins sont disponibles au format JPEG et la plupart proposent aussi le fichier source éditable (format vectoriel .AI ou calques .PSD) pour un tarif légèrement supérieur. Tous les fichiers sont en haute résolution (300 dpi).
Les prix proposés sont ainsi accessibles à tous à partir de 40€ HT le JPG.
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Taille du motif |
Fichier JPEG Only |
Fichier source (.PSD ou .AI/.EPS) + Fichier JPEG |
|---|---|---|
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Petit < 25 cm |
40€ HT |
60€ HT |
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Moyen [ 25 - 50 cm ] |
60€ HT |
80€ HT |
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Grand > 50 cm |
80€ HT |
100€ HT |
Pour aller plus loin :
Le droit d’auteur, qu’est-ce que c’est ?
Un droit d’auteur est constitué d’un ensemble de droits dont dispose un créateur ou ses ayants-droits, sur des œuvres de l’esprit originales et pour lesquelles le créateur peut rapporter la preuve de l’antériorité de sa création. Il naît au jour de la naissance de l’œuvre.
Le créateur est titulaire de droits dits patrimoniaux, qui constituent ses droits d’exploitation sur l’œuvre et de droits dits moraux, qui sont rattachés à sa personne. Le créateur peut céder à un tiers ses droits patrimoniaux pour exploiter l’œuvre, à savoir le droit de représentation, le droit de reproduction, le droit d’adaptation et le droit de suite. Le créateur conserve ses droits moraux (le droit à la paternité de votre œuvre, le droit de divulgation, le droit de repentir ou de retrait et le droit au respect de l’œuvre).
Sur French Design, le créateur autorise l’acheteur à exploiter son droit de reproduction sous certaines conditions détaillées dans la licence non exclusive de French Design.
Une licence d’utilisation exclusive, c’est quoi ?
La licence exclusive donne au licencié un droit exclusif d’utilisation.
Avantages :
- Pour l’acheteur : L’acheteur est le seul à pouvoir exploiter le droit cédé face à ses concurrents sur une application, un secteur d’activité et un territoire donnés.
- Pour le designer : La licence d’utilisation exclusive permet au designer de vendre son motif à un prix élevé auquel peut s’ajouter des redevances perçues sur chaque vente (royalties).
Inconvénients :
- Pour l’acheteur : Le coût d’acquisition pour l’acheteur est plus élevé (à partir de 500€ en moyenne pour un motif all-over en 2023 - d’après notre sondage).
- Pour le designer : Le designer ne peut plus revendre le motif dans les secteurs d’activité et territoires utilisés par le client.
Une licence d’utilisation non exclusive c’est quoi ?
La licence est non exclusive lorsque le droit d’utilisation peut être accordé à plusieurs clients. Autrement dit, un dessin vendu sous une licence d’utilisation non exclusive pourra être acheté et utilisé par plusieurs acheteurs, pour les secteurs d’activité et territoires déterminés par la licence.
Avantages :
- Pour l’acheteur : Le coût d’acquisition est moins élevé. Sur French Design, les designs sont vendus à des tarifs accessibles à partir de 40€ HT (prix variable suivant la taille du motif).
- Pour le designer : La licence d’utilisation non exclusive permet de vendre à une multitude de clients en touchant un marché plus large pour ainsi générer plus de revenus potentiels. Cette formule sur French Design offre aussi plus de flexibilité au designer tout en réduisant ses frais de commercialisation (pas d’avance de frais pour trouver ses nouveaux clients). Enfin French Design apporte une solution favorisant la réutilisation des motifs invendus (en moyenne 25% des dessins créés chaque saison sont vendus en one shot pour une exploitation en exclusivité. Malheureusement, les 75% restants sont pour la plupart perdus à jamais - Sondage)
Inconvénients :
- Pour l’acheteur : L’acheteur n’est pas le seul à détenir les droits cédés et peut retrouver le même design chez un de ses concurrents.
- Pour le designer : Une fois que son design a été acheté en licence non exclusive, il ne peut plus revendre ce design en licence exclusive
La différence entre une licence d’utilisation partielle et totale
La licence d’utilisation, qu’elle soit exclusive ou non exclusive, peut être partielle ou totale.
La licence d’utilisation partielle d’un design comporte une limitation de territoire, de durée et/ou de secteur d’activité.
La licence d’utilisation totale d’un design ne comporte pas de limitation particulière.
Par exemple, une licence d'utilisation exclusive partielle est une licence qui donne à l’acheteur un droit exclusif d’utilisation du design (il est le seul à pouvoir l’acheter et l’utiliser) pour un territoire donné (exemple : pour des ventes en Europe uniquement) ou pour un secteur d’activité donné (exemple : pour une application du design dans le secteur du linge de lit uniquement).
A contrario, une licence d’utilisation non exclusive totale est une licence qui donne à l’acheteur un droit non exclusif d’utilisation du design (il n’est pas le seul à pouvoir l’acheter et l’utiliser) sans limitation de territoire et/ou de secteur d’activité (exemple : l’acheteur peut utiliser le design, en accord avec les droits cédés, dans le secteur du linge de lit, dans le secteur de la mode féminine et encore dans le secteur de la papeterie).